Arrêté du 30 juillet 1998 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires

J.O. Numéro 181 du 7 Août 1998 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12090
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Arrêté du 30 juillet 1998 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires

NOR : MENF9801671A

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation et le secrétaire d'Etat au budget,
Vu le décret no 92-668 du 13 juillet 1992 portant dispositions statutaires applicables à l'emploi de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires, modifié par le décret no 98-394 du 20 mai 1998,
Arrêtent :

Art. 1er. - Les emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit :

Premier groupe
Aix-Marseille, Bordeaux, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Paris, Rennes, Strasbourg, Toulouse et Versailles.

Deuxième groupe
Amiens, Antilles-Guyane, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand, Corse, Créteil, Dijon, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Réunion et Rouen.

Art. 2. - L'arrêté du 2 septembre 1992 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.

Art. 3. - Le présent arrêté, qui prend effet au 1er août 1996, sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 juillet 1998.

Le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie,
Claude Allègre
Le ministre de la fonction publique,
de la réforme de l'Etat et de la décentralisation,
Emile Zuccarelli
Le secrétaire d'Etat au budget,
Christian Sautter